Mentions Légales

Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

Editeur du site

HTAG Communication
11 Rue Saint Geoffroy, 80000 Amiens
France
Tél. : + 33 (0)6 73 28 35 89

HTAG Communication est une SASU au capital de 3000€
RCS Amiens – Siret 843 089 806 00015

Conditions d’utilisation

Le site accessible par les url suivants : www.tabbygris.fr est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la société Tabby Gris.

Responsable éditorial

Mme. Déborah Lhermitte

Tabby Gris

30 Allée de la Tête d’Or – 

Appt 3

80000 Amiens, France
Tél. : + 33 (0)07 66 86 05 71

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Tabby Gris.

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Confidentialité

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société Tabby Gris à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Tabby Gris. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Tabby Gris est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : contact@tabbygris.fr

Hébergeur

Ce site est hébergé par OVH – 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France
Pour contacter cet hébergeur, rendez-vous à l’adresse http://www.ovh.com/fr/support/

Liens hypertextes

Tabby Gris peut offrir des liens vers d’autres sites internet. En aucun cas la société peut être tenue responsable du contenu des sites internet vers lesquels elle redirige.

Contactez-nous

Tabby Gris est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire par courrier électronique à : contact@tabbygris.fr

Fermer
Fermer

Connexion

Fermer

Panier (0)

Le panier est vide Aucun produit dans le panier

Tabby Gris

Créateur de bijoux personnalisés